Axelle Hovine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Axelle Hovine
attachée principale d'administration, cheffe de bureau et secrétaire générale de la commission paritaire des publications et agences de presse
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Pour les affaires relevant du bureau du régime économique de la presse et des métiers de l'information
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000043339404
(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 2021
09/04/2021
De:
Axelle Hovine
attachée principale d'administration, cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Dans la limite des attributions du bureau du régime économique de la presse et des métiers de l'information
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000043023305
(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 2021
21/01/2021
De:
Axelle Hovine
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000041423158
(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 2020
18/01/2020
De:
Axelle Hovine
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000030716289
(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 2015
13/06/2015
De:
Axelle Hovine
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000026149183
(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 2012
06/07/2012
De:
Axelle Hovine
secrétaire générale de la commission paritaire des publications et agences de presse
Objet:
représentantes de l'administration
membres suppléants, au comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
suppleant
JORFTEXT000023428511
(source JORF)
nomination
15 Janvier 2011
15/01/2011
De:
Axelle Hovine
secrétaire générale de la commission paritaire des publications et agences de presse, chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture et de la communication
"
JORFTEXT000022167347
(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 2010
06/05/2010
De:
Axelle Hovine
adjoint au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000273880
(source JORF)
nomination
27 Juin 2007
27/06/2007
De:
Axelle Hovine
adjointe au chef du bureau du régime juridique de la presse écrite et des services d'information à la direction du développement des médias, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de la direction du développement des médias
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Axelle Hovine
adjointe au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000802117
(source JORF)
nomination
17 Juin 2004
17/06/2004
De:
Axelle Hovine
adjoint au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000224097
(source JORF)
nomination
20 Juin 2001
20/06/2001
De:
Hovine (Axelle)
adjointe au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, formation agences
représentant du ministre de la culture et de la communication, suppléant
Remplace:
Mme Pilhes (Nathalie)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000762101
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Hovine (Axelle)
adjoint au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000388273
(source JORF)
nomination
17 Mars 1998
17/03/1998
De:
Hovine (Axelle)
adjointe au chef de bureau du régime juridique de la presse écrite et des services d'information
Objet:
membre du
Conseil supérieur de la télématique
Comité de la télématique anonyme
représentant du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Suppléante
Remplace:
Mme Phene (Patricia)
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000568631
(source JORF)
nomination
24 Octobre 1997
24/10/1997
De:
Hovine (Axelle)
adjointe au chef de bureau du régime juridique de la presse écrite et des services d'information
Objet:
membre du
Conseil supérieur de la télématique
Au titre de l'Etat
représentant du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Suppléante
Remplace:
Mme Phene (Patricia)
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000568631
(source JORF)
nomination
24 Octobre 1997
24/10/1997